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Explorez et téléchargez des documents clés tels que le Plan Comptable Marocain, les notes circulaires de la Direction Générale des Impôts, et d’autres guides pratiques pour vous aider dans vos études et votre carrière professionnelle. Ces documents sont disponibles en format PDF, prêts à être consultés et utilisés selon vos besoins.
Découvrez les nouvelles dispositions fiscales, les modifications des taux, et les obligations déclaratives pour les particuliers et les entreprises. Ce document officiel est une référence incontournable pour tout contribuable ou professionnel souhaitant se conformer à la législation marocaine. Principales mises à jour :
Code Général des Impôts (CGI) – 2025 Lire la suite »
La Loi Comptable 9-88, adoptée au Maroc, est un texte de base qui régit les principes comptables applicables aux entreprises. Cette loi vise à harmoniser les pratiques comptables marocaines avec les standards internationaux, notamment en s’inspirant des normes comptables françaises et internationales. Voici les points principaux : Cette loi a largement contribué à la normalisation
Loi Comptable N° 9-88 Lire la suite »
La Note Circulaire 717 – Tome 3 est un document officiel publié par la Direction Générale des Impôts (DGI) au Maroc. Ce tome aborde les dispositions communes applicables à l’ensemble du système fiscal marocain, y compris les règles générales de procédure, de contrôle, de contentieux fiscal, et les aspects relatifs aux sanctions fiscales. Ce document
Note Circulaire 717 – Tome 3 : Dispositions Communes Lire la suite »
La Note Circulaire 717 – Tome 2 est un document technique et explicatif publié par la Direction Générale des Impôts (DGI) au Maroc. Ce tome se focalise sur les dispositions relatives à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et aux Droits d’Enregistrement, offrant une vue d’ensemble et des précisions nécessaires pour l’application correcte de
Note Circulaire 717 – Tome 2 : TVA et Droits d’Enregistrement Lire la suite »
La Note Circulaire 717 – Tome 1 est un document explicatif publié par la Direction Générale des Impôts au Maroc. Ce tome se concentre spécifiquement sur les dispositions relatives à l’Impôt sur les Sociétés (IS) et à l’Impôt sur le Revenu (IR), apportant des précisions essentielles pour l’application correcte de ces taxes. Ce document est
Note Circulaire 717 – Tome 1 : IS et IR Lire la suite »
Le Code Général des Impôts (CGI) est un texte législatif essentiel qui regroupe l’ensemble des dispositions fiscales applicables au Maroc. Il constitue la référence principale pour l’imposition des revenus, des bénéfices, et des transactions commerciales au niveau national. Le CGI définit les règles, les obligations, et les procédures fiscales que les contribuables marocains doivent respecter
Code Général des Impôts (CGI) – 2024 Lire la suite »
Le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) est un document légal au Maroc, dont l’application est rendue obligatoire par le Dahir du 25 décembre 1992 relatif à la loi comptable (loi n° 9-88). Le CGNC établit les règles et les modalités nécessaires pour que la comptabilité reflète fidèlement la situation financière d’une entreprise. Qu’est-ce que
Code général de normalisation comptable (CGNC) Lire la suite »
Le Plan Comptable Général (PCG) est l’ensemble des règles d’évaluation et de tenue des comptes qui constitue la norme de la comptabilité au Maroc. Plus simplement, le PCG est un document qui regroupe l’ensemble des comptes utiles dans la vie d’une entreprise, quel que soit son secteur d’activité. L’intérêt du Plan Comptable (PCG) L’intérêt du
Le Plan Comptable Marocain (PCG) Lire la suite »